Mentions légales

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www.ml-creations.art est le site internet de Marie Libert, auto-entreprise – N° SIRET 88467519000026 – Code APE 7410Z.

Pour tout contact, utiliser le formulaire de contact ou l’adresse mail liberm.marie@gmail.com.

Le Directeur de publication est Marie LIBERT, mentionné ci-après « l’Editeur ».
Adresse e-mail de contact : liberm.marie@gmail.com.

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ARTICLE 2. COLLECTE DE DONNÉES DE L’UTILISATEUR ET RESPECT DE LA LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

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ARTICLE 3. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le présent site constitue une œuvre dont Marie Libert est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivant du Code de la propriété intellectuelle.

Le développement du dit site a été assuré par Marie Libert.

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ARTICLE 4. LOI APPLICABLE ET CLAUSE ATTRIBUTIVE DE JURIDICTION

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

ARTICLE 5. CONTACT

Pour tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : libertm.marie@gmail.com.

Excellente navigation ! 🙂